Moteur de recherche Eurospider: aza://30-11-2022-5A_838-2022
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  1. 30.11.2022 5A 838/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit de déterminer le lieu de résidence, relations personelles
  2. 20.03.2024 5A 771/2023 Pertinence 75%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    relations personnelles
  3. 21.07.2022 5D 101/2022 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    frais d'expertise (mainlevée d'une curatelle)
  4. 09.02.2022 5A 52/2022 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    prolongation du placement à des fins d'assistance et transfert du lieu de placement
  5. 08.02.2022 5A 1060/2021 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    protection de l'adulte (suivi post-institutionnel)
  6. 14.03.2023 5A 13/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    dépens
  7. 07.01.2022 5A 1080/2021 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du lieu de placement
  8. 07.01.2022 5A 1079/2021 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence et placement
  9. 26.01.2023 5A 791/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle éducative
  10. 17.05.2023 5A 823/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle de représentation de l'enfant
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.