Moteur de recherche Eurospider: aza://30-11-2021-6B_1249-2021
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  1. 30.11.2021 6B 1249/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; diffamation)
  2. 20.09.2022 6B 1324/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation et injures)
  3. 19.04.2021 6B 326/2021 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours den matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; calomnie, etc.)
  4. 08.11.2021 6B 1256/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; injure ; assistance judiciaire)
  5. 06.05.2021 6B 77/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière partielle (lésions corporelles, violation du domaine privé)
  6. 12.07.2021 6B 70/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  7. 03.06.2021 6B 632/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (infraction contre l'honneur), irrecevabilité du recours en matière pénale
  8. 01.04.2021 6B 1058/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injures, lésions corporelles)
  9. 26.05.2021 6B 1072/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enlèvement de mineur; conclusions civiles; arbitraire
  10. 17.01.2022 6B 367/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
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