Moteur de recherche Eurospider: aza://30-11-2016-5A_827-2016
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 5A_121/2018 et 5A_132/2018 du 23 mai 2018
  3. 30.01.2017 5A 714/2016 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déni de justice (récusation)
  8. 01.11.2019 5G 2/2019 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Demande d'interprétation (art. 129 LTF) de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 5A_605/2019 du 4 septembre 2019
  9. 03.03.2010 5A 599/2009 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    nullité d'un contrat de séparation de biens (compétence)
  10. 01.07.2019 5A 21/2019 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    compétence internationale, mesures provisionnelles (retrait de la garde, du droit de déterminer le lieu de résidence et curatelle)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.