Moteur de recherche Eurospider: aza://30-10-2020-1C_231-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
227 pages similaires trouvées pour aza://30-10-2020-1C_231-2019
  1. 21.11.2016 1C 231/2016 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, installation de téléphonie mobile
  2. 27.08.2020 1C 445/2019 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation cantonal
  3. 13.05.2019 1C 483/2018 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  4. 04.09.2013 1C 644/2012 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'extraction et autorisation de défrichement
  5. 13.05.2016 1C 437/2015 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal
  6. 25.03.2014 1C 389/2013 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  7. 25.02.2003 1A.228/2002 Pertinence 19% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  8. 03.04.2024 1C 280/2023 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision du plan d'aménagement local
  9. 13.11.2018 1C 611/2017 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Remise en état; qualité pour recourir
  10. 10.06.2014 1C 883/2013 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, abattage d'arbres

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.