Moteur de recherche Eurospider: aza://30-09-2008-5A_532-2008
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  1. 30.09.2008 5A 532/2008 Pertinence 100%
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    Droit de la famille
    droit de visite
  2. 05.02.2008 5A 734/2007 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle selon l'art. 308 al. 1 CC
  3. 28.01.2008 5A 19/2008 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance
  4. 23.06.2008 5A 319/2008 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    rémunération du curateur
  5. 22.12.2003 5P.408/2003 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  6. 29.09.2005 5P.151/2005 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    art. 9 Cst. etc. (déni de justice, tuteur)
  7. 25.08.2003 5P.176/2003 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  8. 18.06.2007 5A 255/2007 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation (annulation d'une tutelle)
  9. 14.07.2009 5A 279/2009 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    taxation des honoraires du tuteur
  10. 19.06.2001 5C.55/2001 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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