Moteur de recherche Eurospider: aza://30-05-2017-1C_493-2016
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2304 pages similaires trouvées pour aza://30-05-2017-1C_493-2016
  1. 17.04.2018 1C 244/2017 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construction
  2. 06.08.2020 1C 619/2019 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire, équipement
  3. 20.10.2023 1C 182/2022 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; protection du patrimoine; refus de classement
  4. 16.04.2020 1C 632/2018 Pertinence 66% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  5. 22.03.2022 1C 475/2020 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; qualité pour recourir
  6. 10.09.2001 1P.354/2001 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  7. 05.07.2011 1C 75/2011 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; remise en état
  8. 05.08.2013 1C 447/2012 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  9. 16.12.2014 1C 36/2014 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, surélévation d'immeubles
  10. 07.04.2021 1C 503/2019 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    protection du patrimoine, classement d'une villa
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.