Moteur de recherche Eurospider: aza://30-05-2017-1C_220-2017
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
14719 pages similaires trouvées pour aza://30-05-2017-1C_220-2017
  1. 24.02.2015 1C 849/2013 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, autonomie communale, dépens,
  2. 15.09.2016 1C 630/2015 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation
  3. 05.11.2007 1C 165/2007 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan général d'affectation
  4. 27.12.2007 1C 289/2007 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan de quartier
  5. 15.01.2018 1C 551/2016 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire avec péréquation réelle; taxe sur la plus-value
  6. 07.12.2017 1C 326/2016 Pertinence 54% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, contrôle incident de la planification, modifications sensibles des circonstances au sens de l'art. 21 al. 2 LAT
  7. 04.09.2020 1C 222/2019 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation, plan de quartier
  8. 28.05.2008 1C 82/2008 Pertinence 54% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier En Arnier II
  9. 14.03.2013 1C 343/2012 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  10. 04.03.2020 1C 656/2018 Pertinence 54%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    refus de réviser un plan de quartier
Précédente 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien