Moteur de recherche Eurospider: aza://30-05-2016-6B_889-2015
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  1. 30.05.2016 6B 889/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, injure, menaces, violation de domicile, désagrément causé par la confrontation à un acte d'ordre sexuel, violation simple des règles de la circulation et conduite d'un véhicule automobile malgré le refus, le retrait ou l'interdiction de l...
  2. 08.03.2018 6B 1113/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (art. 410 ss CPP)
  3. 08.06.2016 6B 229/2016 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure et menaces
  4. 17.09.2019 6B 959/2019 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement)
  5. 08.03.2024 5D 204/2023 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    mise à ban de forêt et pâturage (art. 699 CC et 258 ss CPC)
  6. 04.12.2014 6B 902/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injures, menaces, contravention à la LStup
  7. 07.08.2018 6B 706/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; expulsion (art. 66a al. 1 CP)
  8. 20.04.2020 6B 159/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, arbitraire, présomption d'innocence
  9. 12.02.2009 6B 640/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation (art. 173 ch. 1 CP), injure (art. 177 CP), menaces (art. 180 CP)
  10. 16.08.2023 6B 814/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (tentative de meutre)
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