Moteur de recherche Eurospider: aza://30-05-2008-6B_292-2008
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  1. 21.02.2022 6B 36/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; calomnie, etc.)
  2. 10.09.2014 6B 51/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  3. 29.03.2019 6B 226/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire; ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie)
  4. 20.05.2019 6B 576/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; calomnie, etc.)
  5. 16.10.2020 1B 320/2020 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; fixation du for
  6. 11.12.2017 6B 1296/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, abus de confiance), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  7. 28.06.2018 6B 334/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, etc.); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  8. 01.02.2016 6B 432/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation etc.)
  9. 02.11.2007 6B 639/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (calomnie, abus d'autorité)
  10. 17.12.2018 6B 268/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
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