Moteur de recherche Eurospider: aza://30-05-2008-6B_292-2008
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  7. 29.11.2004 6S.351/2004 Pertinence 40%
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    Droit pénal (en général)
    Diffamation, calomnie
  8. 08.11.2023 6B 747/2023 Pertinence 40%
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  9. 26.06.2003 6S.156/2003 Pertinence 40%
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  10. 14.11.2013 6B 626/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation), irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.