Moteur de recherche Eurospider: aza://30-04-2012-6B_17-2012
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
222 pages similaires trouvées pour aza://30-04-2012-6B_17-2012
  1. 17.08.2023 6B 444/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis
  2. 04.03.2010 6B 1079/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi sur la circulation routière, etc.
  3. 13.09.2005 4C.422/2004 Pertinence 38% publié
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    licéité des moyens de combat dans les conflits collectifs du travail, causalité
  4. 29.11.2023 6B 1326/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; sursis
  5. 19.07.2011 6B 867/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  6. 31.10.2022 6B 118/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; infractions et contraentions à la LCR; expulsion
  7. 06.10.2011 6B 435/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte, menaces; arbitraire
  8. 06.05.2021 6B 1031/2020 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; frais, indemnité ; arbitraire, etc.
  9. 09.09.2009 5A 756/2008 Pertinence 37%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    servitude, récusation
  10. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple