Moteur de recherche Eurospider: aza://29-12-2020-1C_32-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
244 pages similaires trouvées pour aza://29-12-2020-1C_32-2020
  1. 01.11.2023 1C 335/2021 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan de quartier; parc éolien de la Montagne de Tramelan
  2. 18.03.2021 1C 657/2018 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Parc éolien de Sainte-Croix
  3. 27.10.2022 1C 407/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan partiel d'affectation intercommunal; parc éolien du Mollendruz
  4. 27.01.2023 1C 240/2021 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'affectation; parc éolien Eoljoux
  5. 19.10.2023 1C 48/2021 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'affectation cantonal Parc éolien de la Montagne de-Buttes
  6. 01.03.2022 1C 575/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan partiel d'affectation, Parc éolien EolJorat Sud
  7. 27.04.2023 1C 115/2022 Pertinence 30% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Décision de classement de la zone centrale du Parc naturel du Jorat
  8. 28.12.2004 1A.58/2004 Pertinence 30% publié
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    expropriation matérielle
  9. 18.01.2021 1C 361/2020 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'aménagement local, déclassement en zone agricole
  10. 29.08.2007 1C 154/2007 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    projet d'élargissement du chemin des Ribaudes
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien