Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2021-6B_1498-2020
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  1. 29.11.2021 6B 1498/2020 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples, etc. ; principe d'accusation, etc.
  2. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  3. 22.03.2023 6B 715/2022 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de lésions corporelles graves, etc.)
  4. 20.12.2022 6B 1013/2022 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; principe de célérité
  5. 11.02.2019 6B 1285/2018 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples qualifiées, etc. ; présomption d'innocence, arbitraire
  6. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  7. 19.10.2023 6B 355/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire; présomption d'innocence
  8. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  9. 01.10.2015 6B 870/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; arbitraire; portée de l'arrêt de renvoi
  10. 17.08.2018 6B 481/2018 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, appréciation arbitraire des preuves, présomption d'innocence
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