Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2011-6B_455-2011
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    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
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  5. 05.12.2013 6B 956/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision, assassinat, nouveaux faits, fixation de la peine
  6. 30.05.2011 6B 235/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision
  7. 20.01.2015 6B 793/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  8. 25.09.2014 6B 414/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (art. 410 CPP)
  9. 02.09.2014 6B 1007/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision; arbitraire
  10. 18.09.2019 6B 814/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (fixation de la peine, expulsion)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.