Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2011-6B_455-2011
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  1. 24.11.2017 6B 1135/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnances de refus de reprise de la procédure (actes d'ordre sexuel avec des enfants)
  2. 17.04.2023 6B 764/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de refus de reprise de la procédure; ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie, etc.)
  3. 12.06.2019 6B 565/2019 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Prescription de l'action pénale; ordonnance de classement (exposition); indémnité de la partie plaignante
  4. 26.12.2008 6B 587/2008 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine (rixe); frais du défenseur d'office
  5. 18.05.2021 1B 188/2021 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention
  6. 07.10.2019 6B 910/2018 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Changement de sanction (art. 65 al. 1 CP), libération conditionnelle
  7. 24.04.2017 6B 676/2015 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (meurtre, assassinat)
  8. 05.12.2008 6B 611/2008 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.); indemnité de l'avocat d'office
  9. 23.01.2018 6B 1153/2016 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de reprise de procédure (abus de confiance, escroquerie)
  10. 18.01.2024 6B 1462/2022 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence; arbitraire; entrave aux services d'intérêt général; empêchement d'accomplir un acte officiel; contravention cantonale (art. 25 LContr cum 41 RGP); liberté de réunion et d'association (art. 11 CEDH)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.