Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2004-6S-351-2004
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1956 pages similaires trouvées pour aza://29-11-2004-6S-351-2004
  1. 10.09.2014 6B 48/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie et complicité de calomnie)
  2. 10.09.2014 6B 49/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie et complicité de calomnie)
  3. 23.09.2008 6B 618/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (calomnie, subsidiairement diffamation)
  4. 21.10.2010 6B 506/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; quotité de la peine; droit d'être entendu, arbitraire,
  5. 16.11.2020 1C 382/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire; qualité pour recourir
  6. 15.12.2017 6B 676/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie
  7. 27.03.2017 6B 1044/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation; arbitraire
  8. 25.11.2004 6P.133/2004 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Présomption d'innocence, arbitraire; LStup
  9. 14.11.2013 6B 626/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation), irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  10. 27.04.2010 6B 545/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et de chantage, diffamation, calomnie qualifiée, menaces, etc.
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