Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2004-6S-351-2004
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  1. 21.02.2022 6B 36/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière ; calomnie, etc.)
  2. 26.06.2019 6B 554/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (faux dans les titres, etc.); arbitraire
  3. 20.05.2019 6B 576/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; calomnie, etc.)
  4. 16.07.2010 6B 190/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Allocation au lésé (art. 73 CP)
  5. 25.03.2010 6B 255/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (calomnie, injures, etc.)
  6. 10.01.2003 6S.451/2002 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 13.08.2003 6P.50/2003 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 11.02.2009 6B 859/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, injure et tentative de contrainte)
  9. 10.06.2009 6B 201/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie
  10. 12.04.2021 6B 118/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, etc.), irrecevabilité du recours en matière pénale
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