Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2004-6S-351-2004
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1957 pages similaires trouvées pour aza://29-11-2004-6S-351-2004
  1. 10.09.2014 6B 50/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  2. 29.06.2020 6B 758/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, faux certificat médical; irrecevabilité du recours, recours tardif, motivation insuffisante
  3. 05.10.2010 6B 734/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (calomnie)
  4. 10.09.2014 6B 52/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie)
  5. 10.09.2014 6B 51/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  6. 25.11.2004 6P.134/2004 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procès équitable; fixation de la peine
  7. 22.08.2022 6B 877/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours; défaut de qualité pour recourir de la partie plaignante (calomnie; violation du domaine sercret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prises de vues; arbitraire)
  8. 01.07.2008 6F 3/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 22 février 2008 (6B_600/2007)
  9. 31.01.2011 6B 701/2010 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (dénonciation calomnieuse, etc.)
  10. 07.01.2014 4F 16/2013 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    violation de régles de procédure; art. 121 let. a, c et d LTF
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