Moteur de recherche Eurospider: aza://29-11-2004-6S-351-2004
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  1. 29.11.2004 6S.351/2004 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Diffamation, calomnie
  2. 01.11.2010 6B 361/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite aux plaintes pénales (diffamation, calomnie, etc.)
  3. 22.02.2008 6B 600/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée; indemnité pour tort moral
  4. 17.12.2018 6B 268/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
  5. 09.05.2005 6P.29/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Ordonnance de classement (discrimination raciale)
  6. 29.01.2019 8C 252/2018 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (sanction disciplinaire, dégradation)
  7. 23.08.2023 6B 1040/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, menaces alarmant la population; arbitraire, droit d'être entendu
  8. 02.02.2022 6B 943/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier ; fixation de la peine
  9. 17.10.2018 6B 291/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation; actes autorisés par la loi, principe de l'autorité de chose jugée, droit d'être entendu, arbitraire
  10. 20.03.2024 7B 507/2023 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur, abus d'autorité); arbitraire,
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