Moteur de recherche Eurospider: aza://29-09-2021-6B_871-2021
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  1. 29.09.2021 6B 871/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (défaut de l'avance de frais)
  2. 28.03.2022 6F 26/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de restitution d'un délai ensuite de l'arrêt d'irrecevabilité du Tribunal fédéral du 29 septembre 2021 (6B_871/2021)
  3. 16.12.2020 6B 67/2019 Pertinence 55%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Confiscation, créance compensatrice, séquestre
  4. 22.12.2021 6B 1151/2021 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (défaut de l'avance de frais)
  5. 21.02.2022 6B 1469/2021 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Défaut de l'avance de frais
  6. 25.02.2022 6B 1103/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  7. 22.02.2021 6B 1448/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Défaut de l'avance de frais (opposition à une ordonnance pénale ; défaut de participation à une audience)
  8. 28.06.2023 6B 350/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (opposition tardive à une ordonnance pénale)=
  9. 06.03.2023 6B 627/2022 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  10. 29.09.2021 6B 1117/2021 Pertinence 42%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours (ordonnance de non-entrée en matière)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.