Moteur de recherche Eurospider: aza://29-07-2019-1C_400-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
3167 pages similaires trouvées pour aza://29-07-2019-1C_400-2018
  1. 29.07.2019 1C 400/2018 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  2. 18.10.2018 1C 58/2017 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone agricole
  3. 17.09.2015 1C 135/2015 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire
  4. 22.11.2002 1A.131/2002 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  5. 02.03.2010 1C 483/2009 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    transformation et agrandissement d'une villa
  6. 27.03.2006 1A.213/2005 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    construction d'un hanger agricole
  7. 22.02.2023 1C 228/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire un hangar agricole
  8. 14.08.2007 1C 57/2007 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, plan d'affectation
  9. 13.05.2003 1A.22/2003 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 22.07.2013 1C 412/2012 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.