Moteur de recherche Eurospider: aza://29-07-2005-7B-96-2005
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  1. 30.11.2015 5A 218/2015 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    validité de la poursuite (5A_218/2015) révision cantonale (validité de la poursuite) (5A_542/2015)
  2. 08.06.2023 5A 171/2023 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    sursis à la réalisation au sens de l'art. 123 LP; adjudication de créances saisies
  3. 28.06.2007 5A 129/2007 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    instauration d'une gérance légale
  4. 01.03.2011 5A 872/2010 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    faillite
  5. 20.04.2022 5A 894/2021 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    Mainlevée provisoire
  6. 02.11.2015 5A 768/2014 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    rectification de l'acte de défaut de biens etc.
  7. 29.03.2001 5P.38/2001 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
  8. 08.07.2014 4A 23/2014 Pertinence 76%
    Ire Cour de droit civil
    Registre
    radiation de l'inscription d'une enreprise individuelle; capacité de procéder
  9. 29.06.2022 5A 374/2022 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    notification d'un commandement de payer, représentation de la poursuivie, plainte LP
  10. 26.06.2003 5C.83/2003 Pertinence 76%
    IIe Cour de droit civil
    Responsabilité de l'État
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.