Moteur de recherche Eurospider: aza://29-06-2015-6B_1081-2014
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    Procédure pénale
    procédure pénale; non-lieu
  2. 15.07.2019 1B 318/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
  3. 30.11.2017 6B 607/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; arbitraire; droit d'être entendu
  4. 02.12.2020 6B 1239/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; qualité de partie plaignante)
  5. 13.04.2016 6B 1305/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, instigation
  6. 14.02.2014 1B 281/2013 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de l'assistance judiciaire à la partie plaignante
  7. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  8. 02.02.2004 1P.720/2003 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  9. 14.05.2012 6B 548/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  10. 08.09.2020 6B 641/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonannce de non-entrée en matière; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.