Moteur de recherche Eurospider: aza://29-06-2011-1C_314-2010
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
775 pages similaires trouvées pour aza://29-06-2011-1C_314-2010
  1. 29.06.2011 1C 314/2010 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'extraction et permis d'exploiter une gravière
  2. 30.04.2014 1C 414/2013 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de défricher, plan d'extraction et permis d'exploiter une gravière
  3. 04.07.2006 1A.102/2005 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravière
  4. 18.11.2019 1C 74/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de délimitation des zones de protection de puits
  5. 04.07.2006 1A.100/2005 Pertinence 35%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravière
  6. 31.03.2010 1C 168/2010 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction et autorisation d'exploiter une gravière
  7. 10.08.2021 1C 372/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    carrières
  8. 21.12.2022 1C 368/2020 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Plan d'extraction et permis d'exploiter une carrière
  9. 01.02.2010 1C 44/2009 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    remise en état
  10. 08.09.2021 1C 243/2020 Pertinence 25%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'extraction; gravières

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple