Moteur de recherche Eurospider: aza://29-03-2023-6B_54-2023
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  1. 11.04.2023 6B 252/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Abus de confiance; fixation de la peine; arbitraire
  2. 05.06.2023 6B 383/2022 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours (Ordonnance de classement [voies de fait, etc.])
  3. 26.04.2023 6B 459/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de classement, dénonciation calomnieuse, diffamation)
  4. 20.04.2023 6B 189/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (défaut de paiement de l'avance de frais); irrecevabilité du recours en matière pénale
  5. 12.01.2024 6B 1331/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, etc.; arbitraire
  6. 08.05.2023 6B 599/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais et indemnités
  7. 02.05.2024 6B 1374/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; présomption d'innocence
  8. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
  9. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 48% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  10. 03.06.2024 6B 1324/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier; brigandage; mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine; arbitraire
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