Moteur de recherche Eurospider: aza://29-03-2019-6B_226-2019
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1569 pages similaires trouvées pour aza://29-03-2019-6B_226-2019
  1. 10.09.2014 6B 50/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  2. 07.04.2020 6B 17/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (calomnie, diffamation, etc.)
  3. 28.10.2013 6B 649/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (diffamation, calomnie, injures et violations de secrets privés)
  4. 24.08.2007 6B 175/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation
  5. 14.11.2013 6B 638/2013 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, violation du secret médical (art. 321 CP), qualité pour recourir
  6. 10.09.2014 6B 51/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (complicité de calomnie)
  7. 23.01.2009 6B 945/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie; délai de plainte
  8. 24.10.2023 7B 2/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation),
  9. 31.08.2017 6B 879/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (infrations contre le patrimoine, l'honneur, les devoirs de fonction et les devoirs professionnels, faux dans les titres), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  10. 01.02.2021 6B 21/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
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