Moteur de recherche Eurospider: aza://29-03-2017-6B_441-2016
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685 pages similaires trouvées pour aza://29-03-2017-6B_441-2016
  1. 16.03.2023 6B 777/2022 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP), diffamation (art. 173 ch. 1 CP)
  2. 23.10.2023 6B 313/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; lieu de commission de l'acte, etc. ; arbitraire, droit d'être entendu
  3. 03.10.2017 6B 1428/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces, contrainte, tentative de contrainte, fixation de la peine, prétentions civiles
  4. 21.08.2002 6S.147/2002 Pertinence 20% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  5. 24.08.2020 4A 21/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail; résiliation avec effet immédiat
  6. 16.02.2000 C 253/99 Pertinence 20%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
  7. 16.08.2023 6B 814/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (tentative de meutre)
  8. 09.04.2013 1B 118/2013 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  9. 11.06.2019 6B 515/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Atteinte à la paix des morts; arbitraire
  10. 17.12.2018 6B 268/2018 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.