Moteur de recherche Eurospider: aza://29-01-2024-6B_951-2023
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  1. 16.07.2009 6B 111/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, rixe, etc.; fixation de la peine
  2. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  3. 06.04.2004 6S.2/2004 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  4. 31.01.2017 6B 346/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; internement
  5. 29.11.2006 6S.310/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Responsabilité restreinte (crime manqué d'assassinat; sursis à l'expulsion)
  6. 24.11.2014 6B 800/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, agression vol, tentative de viol; quotité de la peine; principe in dubio pro reo
  7. 03.07.2019 6B 533/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; fixation de la peine (renonce à inflliger une peine)
  8. 29.03.2019 6B 222/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat ; arbitraire
  9. 16.06.2004 1P.320/2004 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  10. 22.10.2014 6B 1086/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
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