Moteur de recherche Eurospider: aza://29-01-2024-6B_951-2023
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  1. 14.05.2012 6B 548/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  2. 07.12.2011 1B 659/2011 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  3. 15.01.2004 6P.148/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 16.01.2020 6B 1238/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  5. 26.06.2001 1P.744/2000 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  6. 15.09.2021 6B 330/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; expulsion; fixation de la peine; droit d'être entendu, arbitraire
  7. 21.04.2023 6B 1116/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion; arbitraire
  8. 26.12.2008 6B 587/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine (rixe); frais du défenseur d'office
  9. 28.02.2007 6P.234/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Internement (art. 43 ch.1 al.2 CP)
  10. 03.12.2013 6B 635/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, complément de preuves (art. 389 CPP), arbitraire
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Astuces pour la recherche

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