Moteur de recherche Eurospider: aza://29-01-2024-6B_951-2023
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  1. 24.01.2018 8C 96/2017 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (troubles psychiques; lien de causalité adéquate)
  2. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  3. 04.12.2023 6B 388/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; droit d'être entendu, internement
  4. 04.07.2014 6B 977/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, séjour illégal et contravention à la LStup
  5. 12.02.2018 6B 460/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire, mise en danger de la vie d'autrui, violation de secrets privés, interdiction de la reformatio in pejus, fixation de la peine, sursis
  6. 08.04.2004 6P.7/2004 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  7. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  8. 24.02.2023 6B 15/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (art. 15 CP)
  9. 04.02.2020 6B 777/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre et tentative d'assassinat
  10. 28.11.2018 6B 1036/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, fixation de la peine
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