Moteur de recherche Eurospider: aza://29-01-2024-6B_951-2023
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1408 pages similaires trouvées pour aza://29-01-2024-6B_951-2023
  1. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  2. 12.05.2021 6B 1142/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre ; fixation de la peine; expulsion ; arbitraire
  3. 28.04.2004 6P.20/2004 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 17.05.2019 6B 144/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine; arbitraire, in dubio pro reo
  5. 12.03.2015 6B 590/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples aggravées, vol par métier etc., arbitraire
  6. 31.10.2019 1B 506/2019 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  7. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  8. 09.11.2017 6B 128/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées
  9. 23.02.2022 6B 734/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Assassinat; instigation à tentative d'assassinat; meurtre passionnel; fixation de la peine; mesure d'internement
  10. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple