Moteur de recherche Eurospider: aza://29-01-2024-6B_951-2023
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  1. 04.12.2014 6B 902/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injures, menaces, contravention à la LStup
  2. 24.03.2009 6B 130/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime manqué de meurtre; culpabilité et fixation de la peine
  3. 30.04.2020 2C 59/2020 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus du renouvellement d'autorisation de séjour
  4. 23.02.2007 6P.254/2006 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat (art. 112 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  5. 18.11.2020 1B 554/2020 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire; révocation des mesures de substitution
  6. 14.02.2022 6B 38/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Principe d'accusation ; tentative de meurtre ; dol éventuel ; expulsion
  7. 21.03.2024 6B 938/2023 Pertinence 56% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait, dommage à la propriété d'importance mineure, injure, etc.; fixation de peine; arbitraire
  8. 23.05.2023 1B 234/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  9. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  10. 14.11.2017 6B 292/2017 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, violence ou menace contre les autorités ou les fonctionnaires, arbitraire, fixation de la peine
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