Moteur de recherche Eurospider: aza://29-01-2020-6B_8-2020
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  1. 29.01.2020 6B 8/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours; défaut de qualité pour recourir de la partie plaignante; dommage à la propriété, violation de domicile; arbitraire
  2. 25.01.2016 6B 1035/2014 Pertinence 86%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (gestion déloyale, faux dans les titres)
  3. 09.03.2023 6B 1375/2022 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation)
  4. 06.05.2021 6B 77/2021 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière partielle (lésions corporelles, violation du domaine privé)
  5. 28.12.2017 6B 246/2017 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (usure); droit d'être entendu
  6. 12.07.2021 6B 70/2021 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  7. 15.09.2020 6B 510/2020 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  8. 03.11.2017 6B 991/2016 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (gestion déloyale, faux dans les titres)
  9. 26.10.2020 6B 1143/2020 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de classement [faux dans les titres])
  10. 12.06.2017 6B 454/2017 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles par négligence)
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