Moteur de recherche Eurospider: aza://29-01-2001-1P-633-2000
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
352 pages similaires trouvées pour aza://29-01-2001-1P-633-2000
  1. 26.05.2004 1P.622/2003 Pertinence 37% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  2. 03.06.2015 1C 81/2015 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisations de construire, de démolir et d'abattre des arbres
  3. 25.02.2003 1A.228/2002 Pertinence 20% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  4. 31.05.2011 1C 459/2010 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  5. 14.09.2007 1C 159/2007 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  6. 21.02.2006 1A.270/2005 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire; conformité à la zone
  7. 28.08.2012 1C 226/2012 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    annulation du permis de conduire à l'essai
  8. 29.01.2020 1C 355/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  9. 15.01.2008 1C 26/2007 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire
  10. 14.03.2019 1C 344/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'aménagement local de Chézard-Saint-Martin

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.