Moteur de recherche Eurospider: aza://28-11-2023-7B_6-2023
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1680 pages similaires trouvées pour aza://28-11-2023-7B_6-2023
  1. 05.07.2021 6B 1425/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, viol; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  2. 24.07.2023 7B 72/2022 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence; fixation de la peine
  3. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  4. 21.12.2017 6B 304/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; arbitraire
  5. 08.11.2011 1B 586/2011 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  6. 04.05.2023 6B 490/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu (expertise de crédibilité); arbitraire
  7. 07.10.2011 6B 150/2011 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire; responsabilité pénale; fixation de la peine
  8. 23.12.2022 6B 497/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, viol, contrainte sexuelle, menaces ; fixation de la peine ; arbitraire
  9. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  10. 08.10.2019 6B 963/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, arbitraire (viol, brigandage), fixation de la peine
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Exemple: "droit de l'homme"