Moteur de recherche Eurospider: aza://28-10-2015-6B_625-2015
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
8502 pages similaires trouvées pour aza://28-10-2015-6B_625-2015
  1. 28.10.2015 6B 625/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol et trafic de stupéfiants
  2. 02.04.2024 6B 1309/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionelle; arbitraire. droit d'être entendu
  3. 19.04.2022 6B 66/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles simples; contrainte sexuelle; viol; LStup; contrainte; menaces; injure; fixation de la peine; expulsion
  4. 16.12.2021 6B 1035/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, expulsion; arbitraire
  5. 11.04.2016 2C 910/2015 Pertinence 56%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  6. 24.02.2006 1P.87/2006 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
  7. 10.07.2008 6B 314/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viols qualifiés, etc.
  8. 28.07.2004 6S.232/2004 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  10. 19.10.2023 6B 971/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Suspension de la peine au profit d'un traitement psychothérapeutique ambulatoire (art. 63 CP)
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple