Moteur de recherche Eurospider: aza://28-10-2013-6B_688-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2447 pages similaires trouvées pour aza://28-10-2013-6B_688-2013
  1. 02.12.2008 6B 966/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, injure, etc.
  2. 11.06.2012 6B 821/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Prolongation de l'assistance de probation (Art. 87 al. 3 CP)
  3. 13.03.2018 6B 1243/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle; choix de l'établissement (art. 59 al. 2 et 3 CP)
  4. 05.10.2017 6B 1421/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Poursuite du traitement ambulatoire (art. 63 CP)
  5. 28.09.2017 6B 954/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle; internement
  6. 11.08.2020 6B 747/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réintégration dans l'exécution de la peine
  7. 21.02.2019 6B 103/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de la libération conditionnelle
  8. 05.10.2021 6B 832/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  9. 01.04.2019 6B 340/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  10. 19.10.2017 6B 410/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement; légalité de la détention
Précédente 9 10 11 12 13 14 15 16 17 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.