Moteur de recherche Eurospider: aza://28-09-2023-9C_493-2022
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  1. 28.09.2023 9C 493/2022 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI
  2. 04.11.2021 9C 28/2021 Pertinence 51%
    IIe Cour de droit social
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI
  3. 12.02.2016 9C 5/2016 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit social
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI
  4. 14.09.2017 5A 951/2016 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    transfert de la propriété
  5. 16.09.2011 6B 869/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples); arbitraire
  6. 04.10.2019 5A 465/2019 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    Dévolution d'une succession, détermination de la masse successorale (donation, capacité de discernement)
  7. 04.09.2023 4A 148/2023 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit civil
    Juridiction arbitrale
    arbitrage international,
  8. 12.04.2012 5A 436/2011 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    succession, codicille etc.
  9. 26.01.2007 P 55/05 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit social
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
  10. 12.08.2011 9C 846/2010 Pertinence 31%
    IIe Cour de droit social
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
    Prestation complémentaire à l'AVS/AI (calcul du droit à la prestation)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.