Moteur de recherche Eurospider: aza://28-09-2020-1C_274-2019
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    Aménagement du territoire et droit public des constructions
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  6. 03.01.2005 1A.105/2004 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
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  8. 08.05.2020 1C 250/2019 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
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    Plan d'affectation
  9. 05.10.2017 1C 65/2017 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  10. 25.07.2005 1A.183/2004 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.