Moteur de recherche Eurospider: aza://28-09-2009-6B_438-2009
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  1. 17.05.2011 6B 726/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (circonstance aggravante de la mise en danger de mort de la victime), déni de justice, motivation de la peine, assistance judiciaire
  2. 03.06.2013 6B 198/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, vol, brigandage qualifié etc., violation du CPP
  3. 06.04.2006 6P.49/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (établissement des faits, arbitraire)
  4. 21.04.2020 6B 1354/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; refus du sursis (vol); arbitraire
  5. 11.04.2008 6B 648/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel; crime manqué d'extorsion qualifiée
  6. 26.11.2002 6S.283/2002 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 13.10.2011 2C 432/2011 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation d'établissement
  8. 15.12.2020 6B 909/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage ; fixation de la peine ; expulsion
  9. 12.05.2006 6P.41/2006 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9, 29 al. 2, 32 al.1 Cst. et 6 CEDH (procédure pénale; arbitraire; droit d'être entendu)
  10. 10.10.2016 6B 28/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Brigandage qualifié, arbitraire, droit d'être entendu, fixation et motivation de la peine
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