Moteur de recherche Eurospider: aza://28-09-2009-6B_438-2009
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  1. 15.08.2019 6B 584/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis partiel, reformatio in pejus
  2. 13.11.2017 6B 1394/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraire
  3. 20.07.2009 6B 334/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage)
  4. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
  5. 06.04.2009 6B 890/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Brigandage aggravé, instigation à vols, fixation de la peine
  6. 13.06.2024 6B 1166/2023 Pertinence 49% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de brigandage; créance compensatrice; indemnisation; arbitraire
  7. 18.06.2007 6P.53/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  8. 06.06.2003 6S.109/2003 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 29.11.2022 6B 498/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat, brigandage qualifié); arbitraire
  10. 21.01.2016 6B 364/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (vol, brigandage, dommages à la propriété, violation de domicile et contravention à la LF sur les stupéfiants)
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