Moteur de recherche Eurospider: aza://28-09-2009-6B_438-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1520 pages similaires trouvées pour aza://28-09-2009-6B_438-2009
  1. 06.09.2005 6P.74/2005 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Complicité de brigandage qualifié (art. 140 ch. 4 CP); mesure de la peine (art. 63 CP)
  2. 06.04.2006 6P.50/2006 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (établissement des faits, arbitraire)
  3. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  4. 22.10.2014 6B 1080/2013 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat; indemnité pour détention injustifiée
  5. 16.08.2018 6B 628/2018 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Administration des preuves dans la procédure d'appel
  6. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire
  7. 12.02.2020 6B 1433/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; brigandage qualifié
  8. 22.10.2014 6B 1087/2013 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat
  9. 25.01.2008 6B 681/2007 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine
  10. 05.02.2009 6B 914/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, droit d'être entendu
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple