Moteur de recherche Eurospider: aza://28-07-2020-5A_238-2020
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734 pages similaires trouvées pour aza://28-07-2020-5A_238-2020
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    renonciation à une curatelle
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance, refus d'assistance judiciaire
  8. 31.05.2021 6B 502/2021 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours den matière pénale, défaut de qualité pour recourir (Ordonnance de classement [lésions corporelles simples, diffamation, etc.])
  9. 01.12.2023 5A 854/2023 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'expertise
  10. 16.10.2017 5A 613/2017 Pertinence 21%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (effet suspensif)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.