Moteur de recherche Eurospider: aza://28-04-2020-6B_70-2020
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6895 pages similaires trouvées pour aza://28-04-2020-6B_70-2020
  1. 25.01.2024 5A 567/2023 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle de représentation et de gestion
  2. 18.09.2018 6B 732/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (actes d'ordre sexuel avec des enfants)
  3. 17.03.2015 5A 859/2014 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    annulation d'un testament
  4. 24.11.2017 6B 1135/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnances de refus de reprise de la procédure (actes d'ordre sexuel avec des enfants)
  5. 21.09.2016 5A 634/2016 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance
  6. 07.02.2018 5A 794/2017 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effets de la filiation, garde alternée
  7. 19.10.2015 5A 662/2015 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle
  8. 29.12.2014 6B 1219/2014 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, gestion déloyale), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 17.01.2013 5A 559/2012 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    interdiction civile provisoire
  10. 09.04.2024 5G 1/2024 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Demande d'interprétation (art. 129 LTF) de l'arrêt du Tribunal fédéral du 24 octobre 2023 dans la cause 5A_379/2022
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.