Moteur de recherche Eurospider: aza://28-03-2024-6B_386-2023
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  1. 28.03.2024 6B 386/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  2. 08.07.2021 6B 1431/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, tentatives de menaces contre les autorités et les fonctionnaires ; arbitraire
  3. 06.12.2021 6B 1183/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menace contre les autorités ou les fonctionnaires, violation de l'interdiction des paris professionnels; arbitraire
  4. 18.03.2024 6B 1101/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'explosion; droit d'être entendu
  5. 16.12.2021 6B 780/2021 Pertinence 29% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Versuchte Gewalt und Drohung gegen Behörden und Beamte, versuchte Nötigung; rechtliches Gehör, Anklagegrundsatz etc.
  6. 14.02.2024 6B 463/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol par métier; arbitraire (6B_463/2023); violation de domicile; fixation de la peine (6B_464/2023)
  7. 30.03.2023 6B 620/2022 Pertinence 29% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (mise au bénéfice des circonstances atténuantes du mobile honorable, de la détresse profonde et d'un état de profond désarroi; dommages à la propriété)
  8. 27.09.2023 7B 11/2023 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (vol)
  9. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  10. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
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