Moteur de recherche Eurospider: aza://27-12-2021-6B_1488-2021
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  1. 05.05.2021 6B 776/2020 Pertinence 37% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'instigation à assassinat ; fixation de la peine
  2. 10.07.2023 6B 314/2023 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; présomption d'innocence
  3. 11.12.2023 7B 54/2022 Pertinence 37%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    7B_54/2022: Pornographie (art. 197 al. 5 CP); absence des compétence extraterritoriale des autorités suisse; 7B_55/2022: Encouragement à la prostitution, blanchiment d'argent, pornographie, entrée illegale, séjour illegal, contravention à la LStup; arbi...
  4. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  5. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  6. 19.05.2021 6B 1488/2020 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours
  7. 13.02.2014 6B 913/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Séquestre pénal, confiscation; arbitraire
  8. 05.07.2021 1B 286/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre, recours sans objet
  9. 05.07.2021 1B 285/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre, recours sans objet
  10. 01.05.2013 1B 127/2013 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Séquestre pénal
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.