Moteur de recherche Eurospider: aza://27-11-2023-6B_958-2023
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  1. 27.11.2023 6B 958/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et chantage, dénonciation calomnieuse
  2. 23.10.2023 7B 49/2022 Pertinence 77%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.),
  3. 16.08.2022 6B 1248/2021 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse ; indemnisation, etc. ; arbitraire etc.
  4. 09.04.2024 6B 123/2024 Pertinence 76%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration et enlèvement; quotité de la peine et sursis partiel; expulsion
  5. 02.02.2022 6B 391/2021 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis; arbitraire; droit d'être entendu; défense d'office
  6. 17.11.2020 1B 319/2020 Pertinence 75%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation
  7. 11.01.2023 6B 1171/2021 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Dommages à la propriété; brigandage; fixation de la peine; révocation du sursis
  8. 19.07.2019 6B 467/2019 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_467/2019: arbitraire, faux dans les titres; 6B_468/2019: arbitraire; 6B_500/2019: principe de l'unité de la procédure, arbitraire, fixation de la peine; 6B_508/2019: qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 11.09.2023 6B 558/2023 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles simples qualifiées, incendie intentionnel qualifié, dénonciation calomnieuse; fixation de la peine; arbitraire, principe in dubio pro reo
  10. 20.03.2023 1B 143/2023 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté
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