Moteur de recherche Eurospider: aza://27-10-2020-6B_1066-2020
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  1. 31.08.2021 6B 1494/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Sanctions disciplinaires; irrecevabilité des recours en matière pénale (6B_1494/2020; 6B_1499/2020)
  2. 27.10.2020 6B 891/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de vol; expulsion; irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 22.10.2020 6B 487/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (incendie intentionnel, lésions corporelles simples etc.); irrecevabilité du recours
  4. 11.09.2020 6B 720/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (utilisation abusive d'une installation de télécommunication), irrecevabilité
  5. 02.11.2020 6B 1011/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, irrecevabilité du recours en matière pénale
  6. 18.02.2020 6B 39/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Recours tardif
  7. 23.12.2020 2C 1011/2020 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Protection des animaux; chienne de protection de troupeaux à ne jamais laisser sans surveillance sur le domaine public
  8. 25.02.2021 6B 55/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 01.12.2020 6B 1025/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Abus de confiance; déni de justice; irrecevabilité du recours en matière pénale
  10. 15.07.2021 6B 413/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution de la peine
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