Moteur de recherche Eurospider: aza://27-10-2020-6B_1066-2020
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9544 pages similaires trouvées pour aza://27-10-2020-6B_1066-2020
  1. 09.09.2020 6B 838/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Computation du délai de recours; irrecevabilité du recours
  2. 10.03.2021 6B 84/2021 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Défaut à l'audience, retrait de l'opposition à l'ordonnance pénale, irrecevabilité du recours en matière pénale
  3. 22.04.2020 6B 85/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours
  4. 17.05.2021 6B 1296/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus du changement du défenseur d'office; refus de restitution du délai, irrecevabilité du recours en matière pénale
  5. 04.08.2020 6B 552/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Conduite en état d'ébriété (non-entrée en matière)
  6. 07.04.2020 6B 420/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de domicile, etc.; irrecevabilité du recours en matière pénale
  7. 10.07.2020 6B 563/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sanction disciplinaire, irrecevabilité du recours
  8. 03.12.2020 6B 1001/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité d'un appel (infraction à la loi fédérale sur les étrangers); irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 11.09.2020 6B 719/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (utilisation abusive d'une installation de télécommunication), frais de justice, irrecevabilité
  10. 03.02.2021 6B 1323/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Tardiveté de l'opposition à une ordonnance pénale (blanchiment d'argent)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.