Moteur de recherche Eurospider: aza://27-10-2009-6B_547-2009
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  1. 27.10.2009 6B 547/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence; présomption d'innocence, droit d'être entendu
  2. 22.06.2010 6B 340/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  3. 28.11.2022 6B 375/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; interruption du lien de causalité adéquate; arbitraire
  4. 20.01.2021 6B 400/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (lésions corporelles graves)
  5. 20.06.2008 6B 675/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 1 et 2 CP)
  6. 16.03.2023 6B 1386/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, violation des règles de l'art de construire; fixation de la peine; quotité de la peine; droit d'être entendu
  7. 19.06.2014 6B 234/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles graves); arbitraire
  8. 06.07.2005 6S.162/2005 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles graves par négligence)
  9. 02.11.2018 6B 704/2018 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; homicide par négligence
  10. 02.11.2020 6B 1117/2020 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_1117/2020: Arbitraire ; expertise judiciaire - 6B_1132/2020: Arbitraire ; expertise judiciaire ; homicide par négligence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.